Accès membres

Login :
Code :
Identifiants oubliés
Pas encore inscrit?

INFOS LEGALES

Union du Penthièvre et de l'Emeraude

pour l'Environnement et le Littoral

 
 
     Création le 6 juin 2017, publication au Journal Officiel des associations le 17 juin 2017
Enregistré en sous-préfecture de DINAN (22100) sous le N°W224005826

U.P.E.E.L.

(Cliquer sur ce lien pour consulter les statuts)

 

INFORMATIONS LEGALES ET AVERTISSEMENT.

L'adresse du site UPEEL est : https://www.cape22430.info 

(sera prochainement remplacée par l'adresse UPEEL après son enregistrement).

 

Le responsable de la publication est Monsieur Patrice LECOEUR, président,

assisté par Madame Marie-Paule ALLAIN, administratrice.

 Le correspondant de l'UPEEL pour la mise à jour de ce site est Monsieur Jean-Claude CARBONNIER, administrateur.

 

Toute demande de rectification ou de suppression de citation dans ce site est à adresser au président de l'UPEEL à l'adresse de son siège social 15, avenue du Poudouvre 22770 LANCIEUX et/ou par courriel à l'adresse mél : unionpenthièvreemeraude@gmail.com. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

ACCES AU SITE :

L'accès au site est réservé aux membres des associations adhérentes à l’UPEEL, à ce titre, cette dernière ou ses représentants se réservent le droit de publier ou non, les propositions de publication qui leur sont soumises.

LIENS INTERNET :

Les liens actifs présents sur le présent site, sont proposés pour permettre la meilleure information possible aux adhérents des associations membres de l’UPEEL..

Il convient de préciser, qu'à l'exception du cas où cela serait clairement mentionné, l'UPEEL n'a aucun lien de subordination avec les sociétés, associations ou organismes nommément cités sur ce site.

Les liens proposés ne peuvent donc en aucun cas engager la responsabilité de l'UPEEL.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Conformément à la délibération de la CNIL n° 2006-138 prise le 9 mai 2006, ce site est dispensé de déclaration.

DROITS D’AUTEUR :

Toutes les informations et textes mis en ligne sur le présent site sont protégés par la législation sur les droits d'auteur et consultables pour le seul usage personnel et à des fins non commerciales.

Toute représentation et/ou production et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, sans l'autorisation préalable de l'UPEEL, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les articles présentés le sont dans le respect des articles L.122-5 alinéa 3 et L.122-5 alinéa 3, point "a" du Code de la propriété intellectuelle.

Les citations d'extraits d'articles ou de livres, nécessairement courtes, indiquent le nom de l'auteur ainsi que la source,

et sont intégrés dans une œuvre originale.

 

UPEEL septembre 2018.